Bibliothèque numérique de procédure : droit ancien français et étranger

Rien ne remplace la patine de mes vieux Pigeau ou Pothier ; mais il faut vivre avec son temps et profiter des merveilleux atours du numérique. Certains sites (Gallica, Institut Max Planck, etc.) exhument du passé de très belles références, qu'il faut généralement consulter dans les coins sombres des bibliothèques (quand ils n'ont pas disparu ...). Ainsi, dans le fil de mes recherches, j'ai pu me constituer cette bibliothèque processuelle en ligne. Vous pouvez consulter (voire télécharger) ces ouvrages librement, en cliquant sur les liens. J'y ai aussi ajouté quelques références actuelles.

P.S. : Merci de me signaler l'existence d'autres titres réédités en source numérique (me contacter).

• Droit processuel romain

1. The Latin Library.
2. Friedrich Ludwig von KELLER, De la procédure civile et des actions chez les Romains, Ernest Thorin, 1870. Ferdinand WALTER, Histoire de la procédure civile chez les Romains, trad. E. Laboulaye, Lib. Durand, 1841.

• Moyen-Age

1. Adolphe TARDIF, La procédure civile et criminelle aux XIIIe et XIVe siècles ou procédure de transition, Larose et Forcel, 1885.
2. Rudolph SOHM, La procédure de la lex salica : études sur les institutions, A. Franck, 1873

• Droit processuel français

1. Ernest GLASSON, Les sources de la procédure civile française, Larose et Forcel, 1882
2. Joseph-Edouard BOITARD, Leçons sur le Code de procédure civile, vol. 1 , 4ème éd., Gustave Thorel, 1847.
3. Joseph-Edouard BOITARD, Leçons sur le Code de procédure civile, vol. 2 , 4ème éd., Gustave Thorel, 1847.
4. Henrion de PANSEY, De l'autorité judiciaire en France, Théophile Barrois, 1843.
5. C.-T. COURGIBET, Les avoués réduits à leur plus simple expression ou instruction générale sur la taxe des frais de procédure en matière civile, Pissin, 1837.
6. Robert Joseph POTHIER, Traités de la procédure civile et criminelle, in Oeuvres de Pothier, t. XIV, Siffrein, 1821.
7. Christoph Christian von DABELOW, "Geschichte des Code de procédure civile" in Das französische Civilverfahren, Halle, 1809
8. Claire DOLAN, Entre les familles et l’État : les procureurs et la procédure au XVIe siècle, Journal of the Canadian Historical Association, 1999, vol. 10, n°1.

• Droit processuel anglais

1. Amable Charles Franquet de FRANQUEVILLE, Le système judiciaire de la Grande Bretagne, 2 vol., J. Rothschild, 1893
   

• Droit processuel allemand

1. Raymond SALEILLES, Etudes sur les sources de l'obligation dans le projet de code civil allemand, Pichon, 1889.
2. Raymond SALEILLES, De la déclaration de volonté : contribution à l'étude de l'acte juridique dans le code civil allemand (art. 116 à 144), Pichon, 1901.
3. Joseph BIGENWALD, Les conseils de prud'hommes commerciaux en Allemagne, Jouve, 1908.
4. Gerhard Adolf Wilhelm LEONHARDT, Zur Reform des Civilprocesses in Deutschland, Hannover, 1865.
   

• Droit processuel suisse

1. François BOHNET, Cours de procédure civile, 2003.
2. Code de procédure civile du Canton du Valais du 30 mai 1856, 2ème éd., 1885.

• Droit processuel canadien

1. Édouard Fabre SURVEYER, La procédure civile au Canada jusqu’à 1679, Report of the Annual Meeting, 1932, vol. 11.

• Droit processuel chinois

1. Jean ESCARRA, Le droit chinois: conception générale, aperçu historique, 1936.

• Affaires et procès célèbres

1. La conjuration des égaux : procès de condamnation de Babeuf, 1793
2. Exercice illégal de médecine : procès de Mme Hahnemann, veuve de l'inventeur de l'homépathie, 1847.
3. Le procès criminel des Montbailli, roué et brûlée en 1770 avant d'être innocentés en 1773 : Voltaire raconte la méprise d'Arras.

• Thèses

1. Ioannis S. DELICOSTOPOULOS, Le procès civil à l'épreuve du droit processuel européen, Paris II, 1999.
2. Eyal CHVIKA, Les clauses limitant la libre disposition des actions, Paris II, 1999.
3. Frédérique Eudier, Ordre public substantiel et office du juge, thèse, Rouen, 1994.

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