Notes aux avocats et avoués amateurs de vacances ...

Vous trouverez dans l'un de mes plus récents articles une question susceptible d'interesser tous les avocats et avoués exposés à des contraintes de temps (pléonasme bien sûr ...) : la circonstance des congés peut ou doit-elle entrer en compte dans l'appréciation du temps pour conclure "en temps utile" (art. 15 et 16 NCPC) ? L'attitude du juge doit-elle être plus sévère lorsqu'un plaideur recoit dans ces circonstances des conclusions de dernière heure ? 

La cour d'appel d'Aix-en-Provence a rendu un arrêt le 10 mars 2006 sur cette question et qui a un peu secoué le monde des avoués aixois. Je l'ai commenté dans un récent numéro de La semaine juridique (JCP, G, 2006 II 10203), mais j'offre ici un examen plus approfondi de la question : cliquez-ici. (travail également publié, dans une revue universitaire locale : le Bulletin d'aix)

N'hésitez à formuler des observations et commentaires sur ce point. La question est ouverte et stimule d'autant la réflexion.

L'on m'a aujourd'hui rapporté un arrêt (toujours d'Aix) venant de statuer en sens contraire. J'aurai l'occasion d'en parler ultérieurement.


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